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Généralités

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New York Bakery Company Ltd, [société de droit anglais], dont le numéro de TVA intra-communautaire est le 895540681, immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 04571039, dont le siège social est situé à Swinton Meadows Industrial Estate, Meadow Way, Mexborough, Rotherham, S64 8AB, Royaume-Uni (« nous » ou la « Société »).

Les coordonnées de la Société sont les suivantes :

Adresse e-mail : [email protected]

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Utilisation

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Droit d'auteur

Le contenu de ce Site est la propriété protégée par droits d’auteur de New York Bakery Company Ltd ou de ses sociétés affiliées ou licenciées. Les titres, noms et éléments graphiques de New York Bakery Company Ltd et de toute autre société sont des marques déposées de New York Bakery Company Ltd ou de ses fournisseurs. Pour reproduire, publier, télécharger, transmettre, distribuer ou afficher publiquement le contenu de ce Site, vous aurez besoin d'une autorisation écrite, sauf à des fins personnelles et sous réserve que vous ne modifiiez pas ledit contenu et que vous mentionniez le droit d'auteur de la société concernée. Les utilisateurs de ce Site ne peuvent visualiser et télécharger le contenu de ce Site que pour un usage personnel et non commercial.

Vous pouvez parcourir notre Site et imprimer, télécharger ou envoyer à vos amis le contenu qui pourrait vous intéresser, mais uniquement dans un but informatif et sous réserve que vous fassiez mention de l’avis de droit d’auteur tel que mentionné ci-dessus. Aucune reproduction de l’ensemble ou d’une partie du Site ne pourra être vendue ou distribuée à des fins commerciales, ni être modifiée ou incorporée dans tout autre travail ou toute autre publication, que ce soit sous format papier ou électronique, y compris son affichage sur un autre site web. Aucun autre droit n’est octroyé.

Marques déposées

Toutes les marques déposées figurant sur ce Site sont détenues ou utilisées sous licence par New York Bakery Company Ltd et/ou ses filiales. L'utilisation non autorisée d'une marque déposée sur ce Site est strictement interdite.

Disponibilité des produits

Toute référence à un produit ou service sur le Site ne constitue aucunement une offre de vente ou de fourniture de ce produit ou de ce service. Il est nécessaire de se renseigner sur la disponibilité et les caractéristiques d’utilisation de tout produit ou service particulier avant son achat.

Propositions

La politique de la Société est de n’accepter aucune suggestion non sollicitée pour l'amélioration de nos produits, aucune proposition sur de nouvelles idées de produit ou des idées marketing de la part de tiers à la Société. Toute suggestion ou information non sollicitée que vous nous transmettez sur ce Site ou par tout autre moyen, y compris des recettes de cuisine, seront considérées comme non exclusives, non confidentielles et deviendront la propriété de New York Bakery Company Ltd sans compensation, pour notre usage exclusif et ce de manière totalement discrétionnaire.

Contenu

Toute information accessible via le Site a été fournie de bonne foi, mais à titre d’information générale seulement. Vous ne devez en aucun cas vous référer à ces informations dans un but spécifique, et aucune déclaration ou garantie n’est fournie quant à l’exactitude ou le caractère complet de ces informations. Aucune information contenue sur ce Site ne constitue une invitation à investir dans New York Bakery Company Ltd, et ne doit être utilisée comme base pour la prise de décision d’un investissement. New York Bakery Company Ltd, ses sociétés affiliées, ainsi que ses dirigeants, ses employés ou ses agents, déclinent toute responsabilité pour les pertes, dommages ou frais découlant de l’accès à ce Site, ou de tout site web dont le lien est présent sur le Site, ou de son utilisation, y compris, entre autres, tout manque à gagner et pertes ou dommages indirects.

Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications et des corrections à ce Site, lorsque nous le jugeons approprié et sans préavis.

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Sites web liés

À divers endroits du Site, il est proposé des liens automatiques vers d'autres sites web, considérés comme pertinents compte tenu de certains aspects de notre Site. Cela ne signifie pas que New York Bakery Company Ltd est pour autant nécessairement associée à l’un de ces sites web ou à leurs propriétaires. Bien que notre intention soit de nous assurer que ces autres sites puissent vous intéresser, la Société, ses sociétés affiliées, ainsi que ses dirigeants, ses employés et ses agents, déclinent toute responsabilité, quelle qu’elle soit, relative à ces autres sites web ainsi qu’à toute information qu’ils contiennent, aucun desquels n’a été vérifié ou avalisé par la Société ou ses sociétés affiliées. Si, à tout moment, vous vous apercevez que vous avez accédé à un autre site, vous pouvez retourner à notre Site en cliquant sur la flèche « Retour », ou en tapant notre adresse web.

L'utilisateur est seul responsable de ladite utilisation desdits sites web liés. La même limitation de responsabilité s’applique à tout lien publicitaire qui pourrait s’afficher sur notre Site.

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions raisonnables afin de protéger vos données personnelles, et exigeons que les personnes tierces traitant de telles données fassent de même. Toute information nominative est soumise à un accès restreint afin d’empêcher l'accès non autorisé, la modification ou l’utilisation abusive de ces données. Cependant, nous pouvons être amenés à communiquer vos données à caractère personnel, si cela est exigé par la loi ou par un mandat de perquisition, une assignation ou la décision d’un tribunal.

Vous ne devez pas faire un usage abusif de ce Site en introduisant sciemment des virus, chevaux de Troie, vers, bogues ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement nocif. Vous ne devez pas tenter d'obtenir un accès non autorisé à ce Site, le serveur sur lequel ce Site est stocké ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à ce Site. Vous ne devez pas attaquer ce Site via des attaques par déni de service distribué.

La violation de la disposition ci-dessus constitue une infraction pénale en vertu de la « Computer Misuse Act 1990 », ou toute autre loi applicable dans votre pays de résidence. Nous signalerons toute violation de ce type aux autorités compétentes et nous coopérerons avec ces autorités en leur divulguant votre identité. Dans le cas d'une telle violation, votre droit d'utiliser ce Site cessera immédiatement.

Nous ne pourrons être tenus responsables de toute perte ou dommage causé par une attaque par déni de service distribué, virus ou autre matériel technologiquement nuisible qui serait susceptible d’infecter votre équipement informatique, vos programmes informatiques, données ou autres matériels et qui serait dû à l’utilisation du Site ou au téléchargement de tout élément accessible sur ce Site ou sur un site web lié.

Cookies, etc.

(A) Utilisation de cookies

Un cookie est un fichier texte qui s'implante sur votre disque dur et mémorise vos préférences lorsque vous naviguez sur le Site.

Un cookie contient généralement le nom du domaine dont il provient, la « durée de vie » du cookie, et une valeur, généralement un numéro unique généré de façon aléatoire.

Lorsque vous visitez notre Site, nous vous envoyons un cookie. Les cookies peuvent être utilisés des manières suivantes :

    • Pour nous aider à vous reconnaître comme un visiteur unique (juste un numéro) lorsque vous revenez sur notre Site, et pour nous permettre d'adapter le contenu ou les publicités en fonction de vos intérêts ou pour éviter de vous montrer les mêmes publicités à plusieurs reprises.

    • Pour collecter des informations anonymes afin de mieux faire correspondre notre Site et nos services à vos centres d'intérêt et besoins. Nous ne pouvons pas vous identifier personnellement de cette façon.

Deux types de cookies peuvent être utilisés sur ce Site : « les cookies temporaires », qui sont des cookies qui restent dans le fichier de cookies de votre navigateur jusqu'à ce que vous quittiez le Site, et « les cookies persistants », qui restent dans le fichier de cookies de votre navigateur beaucoup plus longtemps (la durée dépendra de leur durée de vie).

(B) L’utilisation de balises web

Certaines de nos pages peuvent contenir des images électroniques appelées balises web (parfois appelées pixels espions) qui nous permettent de compter les utilisateurs qui ont visité nos pages. Les balises web recueillent seulement un nombre limité de renseignements tels que le numéro d’un témoin, l'heure et la date de consultation d'une page, et une description de la page sur laquelle la balise web réside. Nous pouvons également utiliser des balises web placées par des annonceurs tiers. Ces balises web ne portent aucune information d’identification personnelle et sont uniquement utilisées afin de suivre l'efficacité d'une campagne particulière. Comme les balises sont identiques à toute autre demande de contenu incluse dans une page web, vous ne pouvez pas les refuser. Toutefois, lorsqu'elles sont utilisées en conjonction avec les cookies, elles peuvent être rendues inefficaces soit par retrait de cookies ou en changeant le paramètre de cookies sur votre navigateur.

(C) La publicité de tiers

Nous pouvons utiliser un tiers pour diffuser des publicités sur notre Site. Les cookies peuvent être associés à ces publicités afin de permettre à l'annonceur de suivre le nombre d'utilisateurs anonymes qui ont répondu à la campagne publicitaire. Nous n’avons pas accès et ne contrôlons pas les cookies placés par des tiers.

(D) Désactiver / Activer des cookies

Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Cependant, vous ne pourrez pas être en mesure d'utiliser toutes les fonctionnalités interactives de notre Site si les cookies sont désactivés.

Il existe plusieurs façons de gérer les cookies. Si vous utilisez différents ordinateurs dans différents endroits, vous devrez vous assurer que chaque navigateur est réglé en fonction de vos préférences vis-à-vis des cookies. Certains navigateurs récents disposent d'une fonctionnalité qui va analyser les politiques de confidentialité des sites web et permettre à un utilisateur de contrôler sa vie privée. Cette technologie est connue sous le nom de « P3P » (plateforme de préférences de protection relative à la vie privée). Vous pouvez facilement supprimer tous les cookies qui ont été installés dans le dossier cookie de votre navigateur. Par exemple, si vous utilisez Microsoft Windows Explorer :

    • Ouvrez Windows Explorer, cliquez sur le bouton « Recherche » de la barre d'outils, tapez « cookie » dans la boîte de recherche pour « dossiers et fichiers » ; sélectionnez « Poste de travail » dans la case « Rechercher dans » ; cliquez sur « Rechercher », double-cliquez sur les dossiers qui s’y trouvent ; sélectionnez les cookies et cliquez sur le bouton « Supprimer » de votre clavier.

Si vous n’utilisez pas Microsoft Windows Explorer, vous devez sélectionner « cookies » dans la fonction « Aide » afin d’avoir accès aux informations vous permettant de savoir où trouver votre dossier de cookies.

Vos droits

Selon le droit applicable en matière de protection des données en Angleterre, en France et en Belgique, et plus généralement dans l’Union Européenne, vos droits comprennent :

    (a) le droit de retirer votre consentement au traitement de vos données personnelles auxquelles vous avez préalablement consenti ;

    (b) le droit d'obtenir une copie des données personnelles que nous détenons sur vous (nous nous réservons le droit de facturer de modiques frais pour l'exercice de ce droit) ;

    (c) le droit de s’opposer au traitement de vos données personnelles à des fins de marketing direct ;

    (d) le droit d’obtenir la correction de vos données personnelles qui seraient erronées.

Vos points de contact

Si vous souhaitez nous poser une question sur la protection des données personnelles, ou exercer l’un de vos droits, merci de nous contacter :

Soit par courrier postal adressé à : New York Bakery Company Ltd, 4 Boulevard Heathrow, Bath Road, West Drayton, UK.  UB7 0DQ.

Soit par courrier électronique à l’adresse e-mail :  [email protected]